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Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site StudentTrack est édité par [à compléter : nom de l'éditeur ou dénomination sociale].
Forme juridique, capital et immatriculation : [à compléter : forme juridique, capital, RCS et SIREN — ou supprimer cette ligne pour une personne physique].
Adresse : [à compléter : adresse].
Directeur de la publication : [à compléter : nom et prénom].
Contact : contact@studenttrack.app.

2. Hébergement

Le site et ses fonctions serveur sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com.

Les comptes et les données des utilisateurs (authentification, base de données Cloud Firestore) sont hébergés par Google via Firebase : Google LLC, 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis, et Google Cloud EMEA Limited, 70 Sir John Rogerson's Quay, Dublin 2, Irlande — firebase.google.com. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

3. Propriété intellectuelle

Les éléments propres au site (textes, graphismes, logo, code source) appartiennent à l'éditeur et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite. Les marques citées (Moodle, Canvas, ChatGPT, Claude, Gemini, Google, etc.) appartiennent à leurs titulaires respectifs ; les icônes proviennent de Font Awesome (licence libre).

Les documents de cours, notes et contenus importés par un utilisateur restent sa propriété ou celle de leurs auteurs.

4. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations affichées, mais les dates, notes et documents proviennent des plateformes de l'établissement (Moodle, Canvas, calendriers iCal) ou de la saisie de l'utilisateur : la plateforme de l'établissement fait foi. Les réponses produites par l'IA que l'utilisateur choisit d'utiliser relèvent de ce service tiers et ne remplacent pas un enseignement officiel.

5. Liens externes

Le site contient des liens vers des sites tiers (Moodle, Canvas, Google, services d'IA, etc.). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.

7. Contact

Pour toute question, y compris pour signaler un contenu illicite : contact@studenttrack.app.